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Article 1-Informations légales sur l’éditeur et l’hébergeur du site Internet www.latelierdecuisinegourmande.fr :

Editeur et hébergeur du site Internet :

L’Atelier de Cuisine Gourmande

Siège social : 6 chemin de l’Hers, 31140 LAUNAGUET, France

Téléphone : +33 (0)5 61 47 10 20

E-mail : contact@latelierdecuisinegourmande.fr


Responsabilité éditoriale :

Directeur de la publication : Renaud DEFOUR


Développement du site Internet et maintenance technique : Info Tarn

Responsable du site Internet : Renaud DEFOUR

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Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu'elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.

 

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L’ensemble des contenus disponibles sur le site internet www.latelierdecuisinegourmande.fr (notamment, les textes, images, vidéos, photos, sons, musiques, logiciels, recettes et plus généralement tout type de données) sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.

L’Atelier de Cuisine Gourmande est titulaire des droits d’auteurs portant sur ces éléments. L’Atelier de Cuisine Gourmande est également titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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  • la reproduction, la représentation et la publication des éléments du site Internet www.latelierdecuisinegourmande.fr aux fins d’illustrer un article de presse, après accord écrit du service presse ou marketing de L’Atelier de Cuisine Gourmande ;
  • la reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées par L’Atelier de Cuisine Gourmande pour un usage exclusivement privé ou non commercial, sous réserve de respecter la paternité de la recette en indiquant, sur le support de diffusion ou de présentation de la recette et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, la mention « recette proposée par L’Atelier de Cuisine Gourmande ».

La dénomination L’Atelier de Cuisine Gourmande et les logos de L’Atelier de Cuisine Gourmande sont des marques enregistrées par L’Atelier de Cuisine Gourmande. Leur utilisation nécessite l’accord préalable et écrit de L’Atelier de Cuisine Gourmande.

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Les informations recueillies peuvent être utilisées par L’Atelier de Cuisine Gourmande pour proposer à l’internaute ultérieurement les offres commerciales et le tenir informé des produits, des services et des évènements proposés par L’Atelier de Cuisine Gourmande.

Le site www.latelierdecuisinegourmande.fr et le fichier de données collectées à partir de celui-ci sont enregistrés auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Liberté (CNIL).

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L’Atelier de Cuisine Gourmande met en œuvre tous ses efforts pour offrir aux utilisateurs du site Internet des informations de qualité, accessibles dans des conditions techniques optimales.

Il est toutefois rappelé que les informations et les recettes sont données à titre indicatif et informatif.

Le résultat d’une recette dépend en grande partie du tour de main de celui qui la réalise. La réalisation d’une recette proposée par L’Atelier de Cuisine Gourmande sur son site internet est de la responsabilité de l’utilisateur ou du tiers qui réalise celle-ci. Il appartient à ces derniers de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la consommation des produits qu’il aura acquis par lui-même. L’Atelier de Cuisine Gourmande ne pourra pas être tenu responsable du résultat d’une recette réalisée par l’utilisateur sous sa responsabilité au motif qu’elle aurait été proposée sur le site Internet www.latelierdecuisinegourmande.fr.

Malgré tous les soins apportés au contenu du site, L’Atelier de Cuisine Gourmande ne peut pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le site, ni la conformité desdites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’internaute. En conséquence, ce dernier reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

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Article 6-Différend :

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